Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par Encré. dont l'activité est juridiquement déclarée sous la nomination Encre SAS, marque déposée à l'INSEE, ci-après dénommé ''le vendeur'', et d'autre part, par toute personne physique ou morale, souhaitant procéder à un achat via le présent site, dénommé ci-après ''l'acheteur''.

Le site est la propriété d'Encré. anche il figlio responsabile e CEO Charlie Faron e l'hébergeur Shopify anche l'ensemble di diritti e afférents. Tutta la riproduzione, integrale o parziale, è sistematicamente supportata dall'autorizzazione dei proprietari. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

1. Accettazione delle condizioni
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de passer commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Le presenti condizioni generali di vendita regolano le relazioni contrattuali tra Encré. et son client, les deux party les acceptant sans réserve.
Queste condizioni generali di vendita prevalgono su tutte le altre condizioni figuranti in tutti gli altri documenti, in deroga preventiva, espressa e scritta.
Il venditore si riserva di poter modificare le sue condizioni di vendita al momento. In questo caso, le condizioni applicabili seront celle en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

2. Prodotti
L'essenziale dei prodotti presentati sul sito attuale sono piccoli pezzi di serie, pezzi unici o pezzi d'epoca retravaillées.
Nous nous efforçons au mieux de reproduire en photo la réalité des couleurs & des effets de styles de la broderie, bien que, il peut y avoir quelques différences minimes entre le virtùl et la réalité, causate da fattori che non sont pas de notre ressort (différences d'écrans, luminosité, colorimétrie).
Gli articoli presentati sul sito attuale non sono validi nel limite delle scorte disponibili e nei pagamenti distribuiti dal prestatario La Poste Colissimo.
Dans le cadre des ventes, les offeres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limit des stocks disponibles. Di fronte a un disfunzionamento eccezionale nella gestione delle azioni e nell'eventualità di un'indisponibilità dei prodotti dopo il passaggio del comando da ''l'acquirente'', il ''venditore'' avverte il cliente per posta dalla consegna di un comando partielle o dall'annullamento del suo comando. Dans le cas où le compte bancaire de ''l'acheteur'' aurait été débité, il «vendeur» intraprende una procedura di rimborso immediato. Il conto del cliente è di nuovo credito.
Il ritardo dipende dal tipo di carta bancaria posseduta: da 3 a 8 giorni per un addebito immediato e fino a un mese per un addebito differito.

3. Comando
I sistemi di registrazione automatica sono considerati come valant preuve, dalla natura, dal contenuto e dalla data del comando.
Encré. confermare l'accettazione del suo ordine al cliente all'indirizzo di posta elettronica che celui-ci aura comunicato. La vente ne sera conclue qu'à compter de la conferma de la commande. Encré. se si riserva il diritto di annullare l'ordine di un cliente, in particolare esiste una controversia relativa al pagamento di un ordine precedente. Les informations énoncées par ''l'acheteur'' lors de la prize de commande engagement celui-ci. In caso di errore nella diffamazione delle coordinate del destinatario, il venditore non sarait être tenu responsabile dell'impossibilità dans laquelle il potrebbe être de livrer le produit.

4. Spedizione
Dopo la conferma del comando, Encré. s'engage à livrer à son transporteur, La Poste Colissimo, toutes les références commandées par ''l'acheteur'' et ce dans un délai maximum de 9 jours ouvrés. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec Encré. à livrer la commande à l'adresse de''l'acheteur'' fournie par ''le vendeur''.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine, le client s'engage à régler toutes les tax dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres tax dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Encré. se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques se l'assolvimento delle tasse non è stato effettuato dal cliente.
Pour les livraisons hors de la CEE, les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux via La Poste Colissimo.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinatarioire. Verifiez toujours votre colis à l'arrivée. Disponi di un ritardo di 48 ore per la possibilità di riservare le eventualità oltre il trasportatore in caso di deterioramento.

5. Premio
Il prezzo è espresso in euro. Il prezzo indicato sulle schede prodotto non comprende il trasporto.
Le prix indiqué dans la Confirmation de Commande est le prix définitif, exprimé tutte le tasse comprende et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE. Questo prezzo comprende il prezzo dei prodotti, le spese di manutenzione, l'imballaggio, le spese di trasporto e la messa in servizio.
Il venditore si riserva il diritto di modificare il suo prezzo tout moment, etant toutefois entendu que il prezzo figurant au catalog le jour de la commande sera le seul applicabili à l'acheteur. Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur, ils comprennent le prix d'envoi, l'emballage ainsi que des frais de logistique.
Per il resto del mondo, le differenze frais e tax douaniers potrebbero venire aggiunte al prezzo iniziale indicato sul sito. Ceux-ci restent à la charge exclusive de l'acheteur.

7. Pagamento
Il prezzo fatto al cliente è il prezzo indicato sulla conferma del comando adressée di Encré.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande in vigore.
Les paiements seront effectués par le biais de plate-forms sécurisées : Paypal, ou Stripe.

8. Litigi
Le présent contrat est soumis au droit français. Encré. ne può essere responsabile per i danni di tutta la natura, anche per quanto riguarda i materiali immaturi o corporei, che potrebbero portare a un malfunzionamento o al malfunzionamento dell'utilizzo dei prodotti commercializzati.La responsabilità di Encré. sera en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. In caso di difficoltà nell'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en Justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le "bref délai" de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat parents à la garantie contractuelle supponiamo che l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attento, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situation. In caso di controversia, il cliente viene indirizzato per priorità all'impresa per ottenere una soluzione amichevole.
A défaut, il Tribunal de Commerce de Paris è solo competente, quels que soit le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

9. Informazioni legali
Le renseignement des informations collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, queste informazioni sono indispensabili per il traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.Conformément à la loi ”Informatiques et Libertés”, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (articolo 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rettification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès d'Encré. De plus Encré. s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.